Haut et cour(t)

En quasi exclusivité, ci-après “le rapport comportant les observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes d’lle-de-France sur la gestion de la commune de Saint-Ouen” pour les exercices de 2004 à 2011 (34 pages).

Le Maire a obligatoirement inscrit ce sujet à l’ordre du jour du Conseil municpal pour qu’il y soit débattu.

Ce point n° 33 était inscrit parmi les 38 inscrits au Conseil de ce lundi 27 mars. Celui-ci s’étant terminé à mi-chemin faute de combattants, ce document un peu explosif sera dès lors évoqué ce lundi 2 avril 2012.

Nous aurons donc le plaisir d’entendre ce lundi “la réponse de la commune de Sant-Ouen” à la Cour, ou du moins les principaux éléments d’explications extraits d’un long mémoire d’environ 70 pages, pas toujours très convaincant mais répondant à toutes les observations sans faiblir.

cliquez sur le lien  :

https://docs.google.com/file/d/1Wygg8qEpI5MhVJiPreAt6OcRWsICGliicKLamyfMEfk2RWTXJhyEn2r1oiyW/edit?pli=1

Télécharger le rapport : SAINT-OUEN_RapportDeLaChambreRegionaleDesComptesIDF-2004-2011_opt

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35 réflexions sur « Haut et cour(t) »

  1. Le procureur épinglé
    Le Directeur Général des services de la ville, sans doute le mieux placé pour avoir pu apprécier les compétences professionnelle de l’ancienne Directrice Générale de l’OVL, s’est mué en procureur pour accabler celle-ci après la mise en cause du Maire dans le cadre d’un présumé emploi fictif à l’OVL de cette dernière.
    Calcul, servilité, ou simple absence de prudence ? Difficile à dire.
    En tout état de cause il a mené l’offensive sabre au clair, en diligentant des audits à charge sur la gestion, le salaire et les frais de l’ancienne DG devenue brusquement coupable de tous les maux. Mieux, il aurait même plaidé avec d’autres pour tenter de lui faire rembourser (sic) son indemnité de rupture conventionnelle. Salir et briser pour punir un crime de lèse majesté.
    Beaucoup d’imprudences et une dent bien dure, pour celui qui pourrait déjà balayé devant sa porte avant d’instruire des procès pour les autres.
    Ainsi le rapport de la Cour Régionale des comptes sur la gestion de la commune de Saint-Ouen pour la période (2004-2011), s’émeut sur son cas personnel.
    Impudence des magistrats, la Cour, outre la mise cause du bénéfice d’un logement de fonction à vil prix, lui reproche (avec beaucoup d’inhumanité il est vrai) d’avoir perçu pendant un congé de longue maladie des primes liées à l’exercice effectif de ses fonctions.
    Des arguments d’une rare cruauté, fort heureusement balayé sans difficulté avec d’amples explications dans la réponse de la ville qu’il a probablement contribuer à ciselée lui-même pour une grande part.

  2. honnetement pour comprendre quelque chose de ce rapport il faudrait un expert comptable voir un commissaire aux comptes pour qui nous le rendre un peu digeste et nous le synthetise. Il y en a t il dans ce blog ?

  3. Le poisson pourrît toujours par la tête ce qui lui donne entièrement la responsabilité de la chose, mais d’ autres pensent que c est par la queue.
    Peut être que les deux sont possibles!?

  4. … par la queue, je crois que c’est seulement les champignons !
    Tiens, j’écoute en même temps une émission sur antenne deux où un type explique qu’il travaille régulièrement avec le maire du saint-ouen quant à la régulation des prix de la construction. J’avoue humblement que je n’y comprends rien ..

  5. Chapeau bas les artistes !!

    Que les défenseurs de ce rapport incestueux se regardent devant la glace avant de répondre !

    Car avec ce bilan “hors Com’ locale”, il apparait désormais une évidence que les limites de la moquerie et du délit sont largement atteintes par la municipalité de Saint-Ouen.

    Et dire que certains de nos scénaristes locaux à l’écharpe bien mal portée et grands spécialistes dans la culture du mensonge, de la photo et vidéo truquées devant l’éternel seront sans doute honorés par une telle critique littéraire…pour même imaginer dépasser le score des “Intouchables” avec les abstentions des électeurs.

    Comment ne pas être écœuré d’apprendre officiellement pour un administré Audonien que Saint-Ouen est une ville de non-droit qui étend ses privilèges à sa cour et ses dirigeants, comme le souligne ce rapport ?

    Quelle honte à tous ceux qui continuent à mentir et mépriser leurs électeurs pour en arriver là !!
    Quelle tristesse pour les autres qui les ont crus ou qui continuent encore à les croire et à les soutenir !!!
    Quel mauvais film pour tous ceux qui ont encore la chance de penser librement et d’offrir leurs yeux pour dénoncer tout ça !!!

  6. @OPTICAL post2
    Notre expert comptable local Paul Planque qui s’est déjà brillamment illustré dans son interprétation des grands nombres pour justifier son budget durant le précédent conseil municipal, devrait continuer à tout nous réexpliquer pour le prochain CM prévu lundi.

    Cependant pour l’heure, une meilleure paire de lunettes vous serait sans doute plus utile qu’une calculette pour comprendre la lecture des conclusions de ce rapport affligeant.

  7. les bras m’en tombent!
    quand l opposition tente péniblement de nous informer depuis des années elle est qualifiée de grossiere ,vulgaire et j en passe
    aprés lecture de ce document qui n a pas envie de prendre un megaphone pour exiger des explications et des chiffres reels sur certaines dépenses?

    • @ BV et claude

      Qu’on ne s’affole pas en sombrant dans l’excès. Les rapports de la Cour régionale des comptes ne sont pas une distribution de lauriers. Toutes les collectivités qui font l’objet de ce rtype de rapport en prennent généralement pour leur grade, avec de nombreux reproches contestés et certains dénoncés commecinfondéés (les magistrats ne sont pas infaillibles). Evidemment il y a des nuances. Si certaines collectivité sont plutôt “épinglées” Saint-Ouen joue semble-t-il dans la catégorie “éreintée”.
      L’absence recurrente de transparence au sein même de la majorité et vis à vis des citoyens n’arrange pas les choses. Autoritarisme, absence de contre pouvoirs, moyens financiers importants, clientélisme ne favorisent pas non plus une gestion rigoureuse.
      Mais tout ceci est connu de tous.
      L’enjeu n’est pas seulement la dénonciation mais bien la mise à jour de propositions précises, construites et publiques pour une autre gouvernance locale.

  8. @ BV post 6

    N’ayant aucunes compétence en matière financière je me remets humblement a l’avis de spécialiste. Car nous pouvons faire dire ce que l’on veut aux chiffres……je demande simplement si un spécialiste de la finance ayant des compétences dans ce domaine de nous éclairer. Un expert comptable ou un simple comptable pouvant faire l’affaire………

  9. eps

    Des irrégularités qui leur avaient déjà été signalés en 2007, m’a t-on dit!

    Dur, dur pour le candidat à la présidentielle de reprendre après NS, on peut en dire autant du futur candidat aux municipales à so, car la tâche pour redresser les finances de so ne va pas être chose facile!

    Il ne s’agit pas seulement du bilan de la gestion communale de l’équipe de JR, mais bien celui de la majorité dans son ensemble, ne l’oublions pas!

    Socialistes et vert, même s’ils n’avaient pas les rennes, en cautionnant tout, sont tout aussi responsables.

    Nous vendre, aujourd’hui, l’idée d’un budget équilibré, sur le dernier journal, est un peu gros car après lecture de ce rapport, on s’aperçoit qu’ils pondent des projets en flambant le fric sans bien mesurer les moyens dont ils disposent (zac, semiso) parce qu’ils n’ont pas d’outils(!!,?), qu’ils ne savent pas faire d’économies. A quoi leur sert tous ces cadres : dgs, dga?

    La baisse des moyens de l’état ne peut pas tout justifier, la Ville gère excessivement mal son fric, c’est ce qui est dit!

    Eric
    Avant même des propositions précises pour 2014; je crois qu’il est urgent d’informer la population de façon très claire en rendant accessible ce bilan.

    Ce sont ces mêmes personnes qui tapent sur le bilan de NS, pendant la campagne des présidentielles( et ils ont raison!) mais qui sont incapables de se regarder le nombril!

    Je crois que lias et wd, n’ont rien à attendre du CM, puisqu’il a été décidé de l’aborder au point 33. On a bien compris que le but n’est pas de s’y attarder!
    Un conseil municipal extraordinaire s’impose!!!

    S’il ne voyait pas le jour, une réunion publique organisée par l’opposition serait la bienvenue: “Parlons en enfin”!

    Dans le journal de la Ville, la tribune des socs et des verts est pathétique, à vouloir défendre la place, le titre d’un camarade, on voit ou sont leurs priorités!

    Tribunes qui auraient pu leur servir à dénoncer certains projets de JR and co, avec lesquels ils sont en désaccords et bien avant les élections.

    Ca n’a pas été le cas, ils ne sont plus crédibles , aujourd’hui, et ne le seront pas demain!!!

  10. Ce rapport est accablant, que pouvons nous attendre des élus qui s’insultent en conseil municipal…

    42 000 € de primes pour 9 mois indument perçus p.21 du rapport ?
    Cela fait quand même 4666 € par mois + le traitement.
    Cela permet de voir venir.

    Il y a vraiment vraiment quelques chose de pourri en Audonie.

    Le salarié n’a pas la possibilité de garder la somme et peut être obligé par son employeur à restituer l’argent indûment perçu. Les articles 1235 et 1376 du Code civil confirment ce point :

    tout paiement suppose une dette : ce qui a été payé sans être dû, est sujet à répétition. La répétition n’est pas admise à l’égard des obligations naturelles qui ont été volontairement acquittées (Article 1235 Créé par Loi 1804-02-07 promulguée le 17 février 1804) ;
    celui qui reçoit par erreur ou sciemment ce qui ne lui est pas dû s’oblige à le restituer à celui de qui il l’a indûment reçu (Article 1376 Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804).

    C’est le principe dit de “répétition de l’indu”.

    non seulement il faut que ça change mais je pense que la majorité municipale est a jeté avec l’eau du bain.

    On ne fait pas du neuf avec du vieux.

    Que faire contre ceux qui profitent, monnayent, détournent ?

  11. “En quasi exclusivité” le rapport de la Chambre Régionale des Comptes… Nous aurions aimé avoir en même temps le projet de réponse de la municipalité qui sera divulgué au Conseil de lundi soir…

    Optical voudrait l’avis d’un expert comptable. Je vous donne celui d’une juriste.

    EPS dit que “les magistrats ne sont pas infaillibles” et je confirme: dans ce rapport, les conseillers font des observations d’opportunité, dont il est légitime de débattre, mais ils ne sont pas toujours très au point sur le plan du Droit.

    @ Sardanapale: vos observations peuvent se défendre (quoique nous ne soyons pas dans le cadre du code civil mais dans celui du statut de la fonction publique territoriale).

    Toutefois, sur le plan de l’opportunité politique, je vois mal un Maire (ou un candidat Maire) demander à ses employés la répétition de l’indu. On connaît la difficulté qu’ont les collectivités à recruter des collaborateurs compétents avec des salaires attractifs (compétition avec les collectivités de taille supérieure).

    D’ailleurs, dans les affreux débats du conseil municipal, je constate que tous les élus, de la majorité et de l’opposition, prennent bien soin des salariés. C’est logique et ça ne nuit pas tellement au service public.

    Les choses ne sont donc pas si simples: finances, droit, opportunité, politique…

  12. Ah Lénine et Staline, j’y ajouterai Mao Tsé Tung, des hommes qui marqueront à jamais l’histoire de l’humanité . Lénine a ouvert la voie à quelque chose de nouveau qui a été trahi par ceux–là même qui avaient la charge de poursuivre l’oeuvre entreprise. Mais rien n’est perdu !
    Staline, l’homme qui terrassa Adolphe Hitler. Sans lui, beaucoup de nos contemporains ne seraient pas là. Ils n’auraient même pas été une lueur dans le regard de leurs parents, parce que ces derniers auraient fait un bref séjour dans les fours des camps de la mort lente et leurs cendres dispersées dans quelques champs de choux de Haute Silésie… on sait que des cendres humaines ont servi d’engrais !
    Quant à mettre madame Rouillon sur le même pied que les hommes précités … vous lui faites beaucoup d’honneur !
    Merci pour elle ..
    La France Forte … ne poussons quand même pas mémère dans les orties ..
    J’ai l’impression qu’on va encore rigoler …

  13. jusqu en 2014 ils continueront a se gaver par n importe quel moyen ne soyez pas si NAIF on en a la preuve tout les jours eux c est toujours plus pour gagner plus au détriment de vous de nous de tous et cela depuis des années et on laisse faire c est pour cela que je ne vient plus au réunions beaucoup de bruit POUR RIEN car a la sortie chaqu un chez soi et Dieu pour tous il n y a jamais de suite trop de magouilles , d incoherence A VOUS A NOUS A TOUS D ARRETEZ LA DESCENDE VERS LE BAS DE NOTRE VILLE
    bon week end

  14. On va finir sous tutelle ?
    Vive le front de gauche qui sont apparemment de grands gestionnaires…
    Et les socialistes que disent-ils ?
    Bon courage.

    • @ Francis Vary
      Finir sous tutelle ? Vous plaisantez ! Nous ne sommes forts heureusement pas en cession de paiements et pas près de l’être au regard de la situation de la Commune de Saint-Ouen.
      Cela n’empêche pas d’avoir une gestion beaucoup plus rigoureuse et transparente.

      EPS

  15. WD,se renseigner auprès d’Adel ou Paco,dans votre post 12,il manque,comme dirait Léo: “Bakounine ce camarade vitamine”!
    Poutine,lui,c’est plutôt un copain de Sarkozine…

  16. C’est honteux, je viens de lire ces 34 pages… C’est ça une ville de gauche? Ils font quoi les socialistes? Ils cautionnent? On est vraiment obligé de se fader ces gens-là pendant encore 2 ans?
    Un exemple: le DGS qui se prend 42000 euros de primes versées de façon indue (???) et qui fait la morale avec l’ancienne direction de l’Ovl??? Elle est si loin que ça la prison?

  17. Il faut venir nombreux lundi au conseil municipal voir ses bandits se justifier devant le peuple! Il faut qu’ils nous expliquent comment ils se gavent alors que tant d’audoniens tirent la langue. En 1789, on tranchait des têtes pour moins que ça, en 2012, on fait quoi en Audonie?

  18. @ Michel 20
    Je ne comprend pas bien, tu fais un reproche à William pour le com 12 qui est signé “France forte” (?) et tu l’accuse de (mé) faits commis par le gouvernement? Reproche-t-on à JR les (mé) faits commis par Poutine? Merci d’éclairer ma lanterne.

  19. Ah messieur ! .. restez calmes. Vous découvrez peut-être la gestion municipale. Savez-vous que Saint-Ouen est un havre de paix comparée à bien des villes de l’hexagone.
    L’on a formaté aujourd’hui des cadres et des non-cadres dont la mission est de tirer le maximum du personnel et de s’octroyer des salaires atteignant parfois des sommets himalayens ! Si j’en crois ce que vous dites, cela figure dans le rapport de la cour des comptes, que je n’ai pas lu parce ce genre de truc me prend le chou !
    L’ami Jean Foucart, qui est un bon mec, veut sortir la “veuve” de sa tanière et trancher des têtes. Il faut encore attendre un peu je crois ..
    Mais quitte à couper des têtes, il me semble préférable de lorgner ailleurs qu’à Saint-Ouen, c’est-à-dire du côté de Neuilly ou de Passy où se terrent celles et ceux qui sont cousus d’or. La plupart ont bâti leur fortune sur le dos de femmes et d’hommes qu’ils ont exploités sans vergogne !
    Personne n’est parfait, c’est de notoriété publique. L a critique est profitable et permet bien souvent de remettre les choses sur de bons rails. Mais il faut être constructif et, surtout, ne pas se tromper d’ennemi …

  20. @ René 25
    Sois rassuré, je ne veux trancher la tête de personne, c’était juste pour faire réagir! Les ennemis sont partout et pas seulement à Neuilly. Ici aussi, il semble que certains soient cousus d’or.

  21. Jean,post 24,j’attendais avec impatience comment WD après nous avoir abusé avec son “ni gauche,ni droite”(que Coluche exprimait mieux par la bouche de son colleur d’affiches”je ne suis pas de droite mais encore moins de gauche”)allait,fidèle à ses convictions profondes de droite,nous annoncer son ralliement à Sarkozy…C’est désormais chose faite grâce,paraît-il(c’est un peu gros)à Fabius et malgré la censure du Jdso!

  22. @Matéo post 25
    Vous a t-il échappé que du coté de Neuilly de Passy et Levalois, les exploiteurs ayant bati leur fortune sur le dos des travailleurs se réclament à priori du capitalisme et du libéralisme décomplexé. Ils font pas semblant de jouer “plus que ça” à la générosité , à l’égalitarisme ,à la défense de la classe ouvrière.
    Un écolo qui roule en 4X4, un pacifiste champion de tir au ball trap, un boudhiste qui mange des steaks tartares ça le fait pas vraiment, et un communiste qui se gave sur le dos de ses administrés et distribue ses mannes, c’est vraiment débectant!!

  23. pacodaussat
    Mon cher ami, le communiste que vous décrivez n’est pas communiste. Le fait de posséder une carte ne signifie pas que l’on est communiste. Je suis de la vieille école et je considère que l’on juge si une personne est communiste ou non à partir de son comportement dans la vie de tous les jours.
    Pour les écolos, je n’en sais rien …

  24. Arthaud a dit dans un disours qu’elle était la seule candidate communiste de cette election présidentielle!
    Est ce pour que les electeurs de Mélenchon l’entendent?

  25. Arthaud c’est la jeanne d’arc des temps modernes. Depuis que la reine Laguiller l’a désignée comme dauphine, elle a les chevilles qui enflent ! Arthaud, Joly, Poutou et Hollande envoient depuis hier des tirs croisés de fusil-mitrailleur sur le Front de Gauche. Les gauchards, les socialistes, les écolos et la droite ont toujours fait cause commune lorsqu’il s’agit d’agiter l’épouvantail communiste.
    C’est un fait patent : le Front de Gauche et Mélenchon troublent le sommeil de pas mal de gens .. c’est bon signe !
    Vive la Sociale !

    J’ajoute que emmerde est un verbe transitif français (voir le Petit Robert).

  26. à Saly,

    Arthaud, la candidate du parti qui a refusé d’appeler à voter contre le traité Maastricht.

    Arthaud, c’est la femme de la Mancha du grand capital !

  27. La critique éclairée d’un Montaigne, l’optimisme d’un Rabelais combattant les préjugés, la satire si profonde et humaine de Molière, qui ont joué un si grand rôle dans la formation de la pensée humaine, ont asséné un rude coup à la société féodale, portant en elle la société bourgeoise qui allait lui succéder sur la scène de l’histoire.
    La mission des intellectuels, et il y en a de brillants ici, est d’être les annonceurs, de précéder le gros de la troupe de l’humanité en route vers le progrès.
    Le Front de Gauche propose aux porteurs de science et de culture l’établissement d’une société d’harmonie, de travail et de progrès, fille de la sience des hommes ..
    (extrait de ma page facebook)
    Le Front de Gauche se situe dans le droit fil de 89, de la Commune de Paris, du Front Populaire et du Conseil National de la Résistance. Le Front de Gauche ouvre les portes de l’avenir ! Vive la Révolution Sociale !

  28. René;

    Révélateur? :” le front de gauche ET mélenchon”sous-entendant les cocos et un autre ex-ps.
    Dire le front de gauche AVEC mélenchon, est plus approprié car tous unis, non?
    A moins que les “vrais cocos” aient encore un peu du mal à y croire?
    Je pensais, vraiment qu’Arthaud, était une “vraie” coco, elle!!!!

    Ca devient compliqué chez les cocos!!!

  29. post 34 madame saly
    Vous n’avez rien compris, chère madame, et vous n’êtes pas la seule d’ailleurs. Le Front de Gauche, c’est le Front de Gauche, et Mélenchon c’est Mélenchon. Il compte pour un.
    Il y a au Front de Gauche des communistes, des socialistes, des gens qui votaient à droite, et même Front National. Ils approuvent aujourd’hui un programme qu’ils estime être une réponse concrète au grands problèmes qui se posent devant le pays.
    Quant aux cocos, l’unité du monde travail, des démocrates et des républicains est le fil rouge qui traverse toute l’histoire du parti communiste français.
    .. “Communistes et socialistes savent que l’unité permettrait de mener une action plus vigoureuse contre la vie chère, dont les oligarchies capitalistes portent une lourde responsabilité. Ils savent également que l’unité permettrait de surmonter les résistances à la réalisatison d’une véritable réforme fiscale démocratique, afin de faire payer les riches.”
    Ce texte date du 24 décembre 1935. C’est un communiqué du parti communiste français sur la question de l’unité de la classe ouvrière.
    Les cocos savent qu’il est des femmes et des hommes dont les opinions sur les communistes sont trop souvent basées sur des idées préconçues, pour ne pas dire des préjugés.
    Pour certains, ils sont des négateurs du passé, des négateurs des valeurs individuelles ; pour d’autres, ce sont des fanatiques dépourvus de sentiments humains.
    Ils ne sont rien de tout cela.
    Ils veulent simplement libérer la société des contraintes de l’argent et des forces d’oppression, rendre possible le libre développement des valeurs humaines, telle est leur ambition et ils ne conçoivent pas d’autres limites à la liberté que la nécessité de défendre l’homme contre les forces de régression …
    Mademoiselle Arthaud est d’obédience trotskyste, ce qui est son droit le plus absolu, mais la particularité de Mademoiselle Arthaud, c’est que comme toutes les autres chapelles qu’on appelle “gauchistes”, l’ennemi essentiel c’est bien souvent le parti communiste. Comprenne qui pourra !
    Mais bon, ils se disent révolutionnaires. J’en accepte l’augure. Les communistes sont toujours gentils et compréhensifs …
    J’ai une question : les écologistes sont-ils pour partage des richesses dans le cadre d’une société de type socialiste, et approuveraient-ils, le cas échéant, la nationalisation démocratique des grands groupes industriels et financiers ?
    Tiens, une autre pour la route : les écologistes pensent-ils que les énergies renouvelables sont de nature, en l’état actuel des choses, à remplacer celle fournie par les centrales ?

    Elle

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